Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://www.disfrogs.com et l'application web Disfrogs sont édités par :

• Nom : Aurélien Mary Guilbert
• Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• Nom commercial : Disfrogs
• SIREN : 882493182
• SIRET : 88249318200027
• Activité (NAF) : 6202A
• Immatriculation : depuis le 01/11/2023
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
• Adresse : 3 rue des Écoles, 78400 Chatou, France
• Contact : contact@disfrogs.com

Aurélien Mary Guilbert, Entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial « Disfrogs », 3 rue des Écoles, 78400 Chatou, France

2. Directeur de la publication

Aurélien Mary Guilbert

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• https://vercel.com

4. Activité

Disfrogs est une plateforme de découverte musicale et de webradio vinyle permettant d'explorer des enregistrements référencés sur Discogs, de créer des playlists, des favoris et des banques de recherche personnalisées.

Certaines fonctionnalités pourront être proposées sous forme d'abonnement payant. Les conditions tarifaires applicables sont détaillées dans nos Conditions générales.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et l'application Disfrogs (textes, graphismes, logo, logiciels, bases de données, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Aurélien Mary Guilbert, sauf mention contraire.

Les enregistrements diffusés via la plateforme demeurent la propriété de leurs ayants droit respectifs. Disfrogs ne revendique aucun droit sur les œuvres musicales diffusées.

6. Données personnelles

Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement en contactant contact@disfrogs.com. À défaut, et sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de l'adresse professionnelle de l'éditeur.

Il reste à renseigner le prestataire de paiement et le médiateur de la consommation dans lib/legal/company.js avant toute vente en ligne à des particuliers.